Mobilité douce

Engin/véhicule

Définition (Art. 2)

Conditions d'âge et règles de circulation

Engin de déplacement personnel

Dispositif de petite dimension non électrique à roues fixées aux pieds ou comportant une planche, équipé d’un guidon ou non, servant de support pour se déplacer, ainsi que tout dispositif à roues, électrique ou non, conçu pour être utilisé par un enfant et dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 6 km/h.

Exemples : Skateboard, rollers, petits véhicules électriques pour enfants, etc.

• Sur le trottoir et les autres parties prévues pour piétons : pas de restriction d’âge mais à condition de ne pas gêner ou mettre en danger les autres usagers
• Jusqu’à 10 ans (à condition d’être accompagné par une personne âgée de plus de 15 ans) et à partir de 10 ans sur toutes les autres parties de la voie publique uniquement si signalés par le panneau additionnel du modèle 6,b.

Cycle

Véhicule à deux roues au moins et qui est propulsé exclusivement par l’énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l’aide de pédales ou de manivelles.

Limite du taux d’alcool : < 0,5  ‰

Les véhicules de la catégorie « cycle » qui roulent sur la voie publique doivent être équipés de certains éléments obligatoires. 

En principe, les utilisateurs d’un « cycle » ont le droit de rouler côte à côte (maximum 2 vélos). Cependant, dans les situations suivantes, les utilisateurs d’un « cycle » doivent se mettre en file:

• Dans les virages, à l’approche du sommet d’une côte ainsi que sur les passages à niveau et à leur approche;
• Entre la tombée de la nuit et le lever du jour;
• À l’intérieur d’une agglomération aux endroits où la vitesse maximale autorisée est supérieure ou égale à 50 km/h, lorsqu’ils sont dépassés ou lorsqu’ils doivent s’attendre à être dépassés par un véhicule automoteur;
• Lorsqu’ils occasionnent sans nécessité une gêne excessive pour les autres usagers de la route.

Les équipements obligatoires des micro-véhicules électriques, concernant l’éclairage, diffèrent du cycle :

• En cas d’impossibilité technique, pour les micro-véhicules électriques, de fixer des catadioptres latéraux, des rubans ou d’autres dispositifs réfléchissants doivent, soit être fixés des deux côtés du véhicule, soit être apposés aux vêtements du conducteur.
• Les systèmes d’éclairage installés sur des micro-véhicules électriques doivent être allumées de jour et de nuit.
• Dans des conditions de visibilité réduite et dès la tombée de la nuit jusqu’au lever du jour ainsi que de jour, lorsque les circonstances d’ordre atmosphérique l’exigent, les feux arrière rouges doivent être clairement visibles à une hauteur d’au moins 40 cm à partir du sol. Lorsque le véhicule n’est pas muni d’un tel éclairage, des dispositifs lumineux équivalents peuvent être portés par le conducteur.

Le cycle électrique est assimilé au cycle en ce qui concernent les règles d’équipement et de comportement à l’exception de l’âge minimal qui est fixé à 10 ans.

La « trottinette électrique » dont la puissance dépasse 250W sans dépasser 500W est considéré comme cycle électrique.

Micro-véhicule électrique

Véhicule routier de petite dimension à une roue au moins, avec ou sans siège, conçu pour le déplacement d'une seule personne:

• qui est propulsé exclusivement par l’énergie fournie par un moteur électrique dont la puissance nominale continue maximale ne dépasse pas 0,25 kW ;
• dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 6 km/h ;
• dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 25 km/h.

Exemples : Trottinette électrique, hoverboard, etc.

Cycle à pédalage assisté

Véhicule routier à deux roues au moins qui est propulsé conjointement par l’énergie musculaire de la ou des personnes qui se trouvent sur ce véhicule et par l’énergie fournie par un moteur auxiliaire électrique, dont :

• la puissance nominale continue maximale ne dépasse pas 0,25 kW;
• l’alimentation est réduite progressivement si la vitesse du véhicule augmente et interrompue dès que le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt, si la ou les personnes qui se trouvent sur le véhicule arrêtent de pédaler.

Cycle électrique

Véhicule routier à deux roues au moins, avec ou sans siège:

• qui est propulsé exclusivement par l’énergie fournie par un moteur électrique dont la puissance nominale continue maximale ne dépasse pas 0,5 kW;
• dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 25 km/h.

Exemples : Segway, E-Scooter, etc.

Cyclomoteur

Véhicule automoteur à deux ou trois roues qui, par construction, ne dépasse pas une vitesse de 45 km/h et qui est pourvu:

• soit d’un moteur électrique,
• soit d’un moteur à combustion interne d’une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3.

Selon qu’il a deux ou trois roues, le cyclomoteur est classé comme véhicule L1 ou L2 et nécessite un permis de conduire AM.

Exemples : S-Pedelec (Pedelec45), E-Scooter, etc.

• Pas de droit d’emprunter les pistes cyclables
• Obligation du port d’un casque
• Obligation de déclarer les véhicules assimilés aux « cyclomoteurs » auprès des autorités compétentes
• Vitesse maximale : 45 km/h
• Pas d’obligation de clignotants pour le « S-Pedelec »
• Âge minimal d’utilisation : 16 ans